Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale
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Q-2, r. 38 - Règlement sur la qualité de l’atmosphère

Article 20
Versions de la disposition

Texte complet
20. (Remplacé, D. 501-2011)Nettoyage par jet abrasif: Les émissions de poussières provenant des opérations de nettoyage à sec par jets abrasifs doivent être réduites par l’utilisation d’un enclos ou d’un paravent de façon à contenir les poussières à l’intérieur des espaces ainsi enclos ou fermés, sauf dans le cas d’un pont à structure métallique.
Le présent article s’applique, en l’adaptant, aux opérations de nettoyage par jets en phase humide lorsqu’il y a émission de poussières visibles dans l’atmosphère à plus de 2 m de la source d’émission.
R.R.Q., 1981, c. Q-2, r. 20, a. 20; D. 501-2011, a. 215.
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